Il Est Midi, Encore 104 Amendements à Discuter En...

Mercredi 6 mai midi, les rapports des commissions ITRE (rapporte par C. ... Il est donc urgent de contacter TOUS LES EURODPUTS pour les informer sur ... de discrimination du trafic; 62=94=104=119 : amendement 166 originel ... numro de tlphone et/ou e-mail) s'il/elle veut discuter ce propos.. Le mardi 16 mai 2017 (sance de l'aprs-midi). Le mercredi 17 mai 2017 ... Il y a reprise du dbat sur la motion d'amendement de l'honorable.... Volume 19 Number 104 - Mercredi 19 novembre 2014 ... Dans la matine et l'aprs-midi, les dlgus ont examin le rapport final ... Au cours de la sance plnire de l'aprs-midi, ils ont examin les amendements proposs au Protocole. ... La Co-prsidente Mwendandu a propos d'tablir un groupe de.... Rcusant tout "coup de force", il a observ qu'il aurait fallu "8 ... Rappelant les amendements retenus in fine par le gouvernement, il a aussi ... le lieu de rassemblement est fix en fin d'aprs-midi devant les prfectures ou sous-prfectures. ... La prfecture de Haute-Garonne n'a pas encore donn de chiffre.. On n'a pas encore dvelopp des positions prci- ses l-dessus en fonction de la conjoncture, comme elle va se prsenter, mais une chose est certaine, il n'y.... Adoption de l'ordre du jour et du calendrier (CL 104/1; CL 104/INF/1; CL ... au dbut de la sance de cet aprs-midi, 14 h 30 prcises. ... Je crois qu'il y a encore quelques remarques en ce qui concerne ce projet d'accord. ... s'estiment pas prtes pour discuter du point 5 de notre ordre du jour que nous.... AMENDEMENT NCE104 ... Un dcret en Conseil d'tat dfinit les modalits d'application du prsent ... Cet amendement a pour objet d'interdire certaines pratiques ... Associer ces termes ou utiliser les termes de lait , steak ou encore fromage pour dcrire, commercialiser ou promouvoir des.... Si les dputs d'en face veulent discuter srieusement d'amendementset ... Il a encore attendu au Feuilleton jusqu' tout rcemment, lorsqu'il est devenu ... de commenter le contenu du document avant sa parution officielle cet aprs-midi.. Mais un lyce, ce n'est pas, de toute faon, un muse, alors que c'est un ... Et mme on se moquera encore de nous tant qu'on n'aura pas mesur ... 78 D'ailleurs, il est remarquable que J. Kanapa coupe court aux amendements sur l'cole en ... les communistes taient invits discuter un ambitieux projet de rforme qui.... 104. 19 - Intervenciones de un minuto sobre asuntos de importancia poltica . ... discuter du 6 novembre, nous sommes encore en octobre. Je sais que du ... Je rappelle que le jeudi aprs-midi est un temps dvolu la ... amendment before plenary, as we believe it is what the people of Europe wish to see.. C'est un record sous la XVe lgislature, et certains lus semblent avoir dploy des trsors de crativit. Certains dputs dmarrent ce lundi 3 fvrier en milieu d'aprs-midi l'examen ... ou encore Jean-Luc Mlenchon ont dpos le mme amendement mot pour mot ... Commentaires 104 commentaires.. La Troisime Rpublique est le rgime rpublicain en vigueur en France de septembre 1870 ... Il est ce jour le rgime rpublicain ayant survcu le plus longtemps en ... pour les rpublicains et la guerre, tout comme le Midi de la France et Paris. ... La IIIe Rpublique reste connue pour son instabilit ministrielle : 104.... Le Prsident (M. Morin) : Bon dbut d'aprs-midi, tout le monde. ... Est-ce qu'il y a des interventions sur l'article 104? ... de l'amendement, c'est de s'assurer que la majorit des membres du ... Et, encore une fois, je tiens rappeler la dputation qu' aucun ... On va srement en discuter par la suite.. Si les dputs d'en face veulent discuter srieusement d'amendements-et ... Il a encore attendu au Feuilleton jusqu' tout rcemment, lorsqu'il est devenu ... de commenter le contenu du document avant sa parution officielle cet aprs-midi.. La parole est M. Jean-Pierre Sueur, pour un rappel au rglement. ... Par ailleurs, nous devons examiner demain aprs-midi les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ... L'amendement n 104 rectifi est prsent par MM. ... Un second argument me semble plus important encore.. Amendement no 104 ... Suite de la discussion d'un projet de loi de programmation ... Cet aprs-midi, l'Assemble a poursuivi la discussion des articles du projet ... La parole est Mme Laurence Abeille, pour soutenir l'amendement no 39 rectifi. ... Ds lors, tout le monde sera prt pour discuter du diagnostic et laborer le.... Il est midi, encore 104 amendements discuter en com #DDAT sur le projet de loi #EGAlim Un effort collectif pour u https://t.co/GkIJTNTWZr Jean-Marc Zulesi.... C'est aussi cette religion divine qtie Marie a d enfin sa dli'vraiice. ... Quatre pourcent, Sg -- ('lllq pour cent, 104 3/8. ... requte qu'il a reue , Valdcrinan Wood a savoir qu'il y aurait demain, midi, dans l'glise ... Le comt de Derby s'est asscml . lundi dernier, Pellet d'en voter une; mais un amendement pro os le duc.... l'autre ct un ganrrnrtnez:t qui isstc, et s'il est quelque chose de [lus rxtumrdixmirc ... L'amendement de la commission , u;lativcment aux frais de logement de l'arme ... Demain , midi , atout la sance publique, runion dans les bureaux. ... la tranquillit n'avait pas encore t trouble dans ces deux villes; mais les rues.... Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n 104 ? ... Et encore leur faut-il avoir suffisamment conomis pour faire face une diminution de 50 % de leur revenu ! ... La commission mixte paritaire se runira lundi aprs-midi. ... Pour toutes ces raisons, il me semble que le fait d'en discuter et,...

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